Les données de recherche sont sans réponse
X-
-
-
Administration générale. - Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école et de logement pour l'instituteur (1862), d'école de filles et de logement pour l'institutrice (1878-1904) ; assurance contre l'incendie (1923). Contentieux, litige avec la commune de Melles au sujet d'un arrêté concernant des droits d'usage (1867-1868), poursuite contre M. Rumèbe, ancien maire, au sujet de l'acquisition du jardin de l'instituteur (1888-1891).
-
-
Commune de Coulédoux, projet de construction d'un groupe scolaire, élévation de la façade sud, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan des lieux, élévation et coupe du préau, élévation, coupe et plan des privés, profils en travers du chemin, profils de l'emplacement des classes et cours. Raymond, architecte. 12 décembre 1900. Ech. 0,01 et 0,005 p.m.